Jean-François Dubos


De: Jean-François Dubos
Objet:
aux élèves de l'École nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques de la promotion 2007-2008
Dominique Bouchery
Groupe:
Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques
ESRS0800245A(source BOESR)
conférés
11 Septembre 200811/09/2008
De: Dubos (Jean-François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle les officiers, inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2007
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2007-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000018090375(source JORF)
promotion
10 Février 200810/02/2008
De: Dubos (Jean-François)
Objet:
pour l'année 2007 les officiers de réserve
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Pour le grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
corps="Officiers de marine"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000017743176(source JORF)
promotion
26 Décembre 200726/12/2007
De: Jean-François Dubos
maître des requêtes au Conseil d'Etat placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
au Conseil d'Etat
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2007-10-01"
JORFTEXT000000619395(source JORF)
réintégration
18 Octobre 200718/10/2007
De: Jean-François Dubos
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
afin de continuer à exercer les fonctions de secrétaire général du groupe Vivendi Universal
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2006-07-01"
date_fin="2007-09-30"
JORFTEXT000000793221(source JORF)
disponibilité
16 Juillet 200616/07/2006
De: Dubos (Jean-François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2004-05-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000420352(source JORF)
nomination
30 Janvier 200530/01/2005
De: Dubos (Jean-François)
Objet:
dans le grade d'attaché d'administration centrale
date_debut="2003-09-01"
JORFTEXT000000608178(source JORF)
nomination
04 Novembre 200304/11/2003
De: Jean-François Dubos
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
prévue à
l'article 44 (b) du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
afin de continuer à exercer les fonctions de secrétaire général du groupe Vivendi Universal
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2003-07-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000240031(source JORF)
disponibilité
08 Juin 200308/06/2003
De: Dubos (Jean-François)
Objet:
élèves des instituts régionaux d'administration
affectés en cette qualité dans les différents instituts selon la liste établie ci-après les candidats suivants admis aux concours d'accès aux instituts régionaux d'administration
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
Institut régional d'administration de Nantes
date_debut="2002-09-01"
eleve_ira="Nantes"
JORFTEXT000000411722(source JORF)
nomination
14 Janvier 200314/01/2003
De: Dubos (Jean-François)
maître des requêtes, placé en disponibilité
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Objet:
pour convenances personnelles pour une période maximale de trois ans
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="2000-07-01"
JORFTEXT000000583627(source JORF)
disponibilité
09 Juin 200009/06/2000
De: Dubos (Jean-François, Stéphane, Maurice)
secrétaire général dans une compagnie ; 28 ans de services civils, militaires et d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
annees_activite_professionelle="28"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000580150(source JORF)
nomination
01 Janvier 200001/01/2000
De: Dubos (Jean-François)
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
prévue à l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions,
pour une durée maximale de trois ans
secrétaire général du groupe Générale des eaux, responsable de la direction juridique et de la direction des services administratifs et de président de la société d'exploitation du Carrousel du Louvre
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000383705(source JORF)
disponibilité
12 Août 199712/08/1997
De: Dubos (Jean-François)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
pour une période maximale de trois ans
au titre de l'article 45 du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat
secrétaire général du groupe Générale des Eaux et de directeur du patrimoine
Groupe:
Conseil d'État
date_debut="1994-07-01"
JORFTEXT000000732067(source JORF)
disponibilité
14 Juillet 199414/07/1994

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.